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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B. S. A.à Directoire et Conseil de Surveillance
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BBA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BBA
B. S. A. (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance)

Numéro de dépôt :
1715449
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2011
BBA de B. S. A.à Directoire et Conseil de Surveillance

Présentation de la marque BBA

Déposée le 27 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) B. S. A.à Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B. S. A.à Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) 11 Bis, avenue Charles Floquet, 75007 PARIS (dossier no 2205013) - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Thierry LEVANTAL Directeur Général Adjoint LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION domicilié(e) (dossier no 2205013) - France.

La marque BBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BBA est expirée depuis le 27 décembre 2011.

B. S. A.à Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : PRESIDENT , JOUR APRES JOUR JANJAC , PRESIDENT


B. S. A. (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance) - 11 Bis, avenue Charles Floquet, 75007 PARIS (dossier no 2205013) - France - SIREN 557350253


M. Thierry LEVANTAL Directeur Général Adjoint LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION - (dossier no 2205013) - France


Renouvellement sans limitation le 24 août 2001 n°2205013 - Publication au BOPI 2001-08-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et les empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Viandes, poisson,volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gélées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers et dérivés;huiles et graisses comestibles;sauces à salades;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices, glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants;fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles aliments pour les animaux, malt

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.